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Marques déposées par l'association loi 1901 OBJECTIF GRAND PRIX AUTODROME DU COMMINGES
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CIRCUIT DU COMMINGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIRCUIT DU COMMINGES
OBJECTIF GRAND PRIX AUTODROME DU COMMINGES ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3583848
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/06/2018
CIRCUIT DU COMMINGES de OBJECTIF GRAND PRIX AUTODROME DU COMMINGES

Présentation de la marque CIRCUIT DU COMMINGES

Déposée le 24 juin 2008 par l'association loi 1901 OBJECTIF GRAND PRIX AUTODROME DU COMMINGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CIRCUIT DU COMMINGES »

Le déposant est l'association loi 1901 OBJECTIF GRAND PRIX AUTODROME DU COMMINGES domicilié(e) PLACE NAPOLEON,31800 SAINT GAUDENS - 31800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Maître PIEDAGNEL domicilié(e) 2 Avenue Victor Ségoffin,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUIT DU COMMINGES est expirée depuis le 24 juin 2018.

OBJECTIF GRAND PRIX AUTODROME DU COMMINGES a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF GRAND PRIX AUTODROME DU COMMINGES


OBJECTIF GRAND PRIX AUTODROME DU COMMINGES ASSOCIATION LOI 1901 - PLACE NAPOLEON,31800 SAINT GAUDENS - 31800 - France


Stéphane Maître PIEDAGNEL - 2 Avenue Victor Ségoffin,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.